La réglementation ATEX (ATmosphères EXplosibles) est issue de
deux directives européennes (94/9/CE ou ATEX 137 pour les
équipements destinés à être utilisés en zones ATEX, et 1999/92/CE ou ATEX 100A
pour la sécurité des travailleurs).
Elle s'applique en France en vertu du respect des exigences du Code du Travail.
La réglementation dite ATEX demande à tous les chefs
d'établissement de maîtriser les risques relatifs à l'explosion de ces atmosphères
au même titre que tous les autres risques professionnels. Pour cela, une
évaluation du risque d'explosion dans l'entreprise est donc nécessaire pour
permettre d'identifier tous les lieux où peuvent se former des atmosphères
explosives : il s'agit du DRPCE (Document relatif à la protection contre
les explosions). Conformément à la directive 1999/92/CE et à l'article
R.4227-50 du Code du Travail, les emplacements ATEX
doivent être subdivisés en zones : 0, 1 ou 2 pour les gaz, 20, 21 ou 22
pour les poussières.
·
Zone 0 : Emplacement où une atmosphère
explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous
forme
de gaz, de vapeur ou de brouillard est présente en permanence,
pendant de longues périodes ou fréquemment.
·
Zone 1 : Emplacement où une atmosphère
explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous
forme
de gaz, de vapeur ou de brouillard est susceptible de se présenter
occasionnellement en fonctionnement normal.
·
Zone 2 : Emplacement où une atmosphère
explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous
forme
de gaz, de vapeur ou de brouillard n'est pas susceptible de se
présenter en fonctionnement normal ou, si elle se présente néanmoins, elle
n'est que de courte durée.
·
Zone 20 : Emplacement où une atmosphère
explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est présente dans
l'air en
permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment.
·
Zone 21 : Emplacement où une atmosphère
explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est susceptible de se
présenter occasionnellement en fonctionnement normal.
·
Zone 22 : Emplacement où une atmosphère explosive
sous forme de nuage de poussières combustibles n'est pas susceptible de se
présenter en fonctionnement normal, ou, si elle se présente
néanmoins, elle n'est que de courte durée.
Une fois ces zones caractérisées et marquées, les décrets
D2002-1553 et D2002-1554 du 24 décembre 2002 imposent l'utilisation de
matériels spécifiques dans ces zones afin d'écarter tout risque d'explosion.
[masquer]
·
1 Marquage des matériels ATEX
·
2 Nature des atmosphères explosibles
Depuis le 1er juillet 2003, les nouveaux matériels
installés doivent obligatoirement répondre à la directive de 94 :
la directive 94/9/CE concerne la conformité de l'installation d'un
nouvel équipement dans son environnement industriel. Le marquage indiquant la
conformité de cet équipement se décompose en trois parties - exemple de
marquage : II 2 G/D :
·
la première partie indique son lieu
d'utilisation (I pour les mines, II pour les industries de surface telles la
chimie, la pétrochimie, ...) ;
·
la deuxième partie indique la catégorie : 1
pour du matériel implantable en zone 0/20 ou moins, 2 implantable en zone 1/21
ou moins et 3 implantable en zone 2/22 ;
·
la troisième partie indique le type de zone (G
pour les zones gaz (0, 1, 2), D pour les zones poussières (20, 21, 22)).
Pour le matériel électrique, un complément permet d'identifier le
mode de protection : exemple : EEx d IIC T6.
·
La première partie correspond au fait que
l'équipement répond à la norme CENELEC (européenne). Le code Ex correspondant à
la norme CEI (internationale).
·
La deuxième partie est une ou plusieurs lettres
comme « d » pour un appareil antidéflagrant, « e » pour
sécurité augmentée, « ib ou ia » pour sécurité intrinsèque, mais
aussi « m », « q », etc.
·
La troisième partie indique le groupe de
gaz :
|
Groupe |
Gaz de référence |
Énergie minimale d'inflammation |
|
I |
300 µJ |
|
|
IIA |
240 µJ |
|
|
IIB |
70 µJ |
|
|
IIC |
17 µJ |
·
Enfin la dernière partie est la température
maximale de surface : T1 : 450 °C,
T2 : 300 °C,
T3 : 200 °C,
T4 : 135 °C,
T5 : 100 °C et T6 : 85 °C.
Cela signifie, en cas d'incendie, pour une armoire T6 contenant des produits
inflammables, que la température de cette armoire ne dépassera pas 85 °C.
Le coût augmente avec la performance (de T1 pour le moins cher jusqu'à T6 pour
le plus onéreux).
Enfin, cette directive explique les obligations des fabricants,
importateurs et assembleurs de matériel ATEX en vue de leur commercialisation.
La catégorie 1 ayant le niveau d'exigence le plus élevé avec validation du
prototype, de la chaîne de production et de la notice d'instruction par un
organisme notifié (INERIS ou LCIE en France) par exemple.
La directive 99/92/CE : correspond aux obligations des
utilisateurs. Elle précise l'obligation du chef d'entreprise d'effectuer
l'évaluation des risques d'explosion, l'obligation de zonage sur le terrain et
l'obligation pour les salariés exposés, aussi bien personnels du site que
personnels d'entreprises extérieures de recevoir une formation de
sensibilisation aux risques ATEX. Tous ces risques ainsi que les analyses
complémentaires et les mesures mises en place devront être inscrits dans le
DRPCE (Document Relatif à la Protection Contre les Explosions) qui est annexé
au Document unique
d'évaluation des risques.
·
Les vapeurs de liquides inflammables (éthanol, acétone, toluène, kérosène, essence, etc.).
·
Les gaz inflammables (gaz de ville, propane, butane, sulfure d'hydrogène, etc.).
·
Les nuages de poussières explosibles (maïs, farine, pulvérulents organiques, etc.).
·
Les brouillards de liquides inflammables (aérosol,
...).
·
Sécurité de construction « c » : appareils
mécaniques à mouvement et friction reconnus sûrs pour éviter les échauffements
et les étincelles. Installation possible en zones 1 et 21.
·
Enveloppe anti-déflagrante
« d » : une enveloppe résistante à l'explosion de son volume
interne et ne transmettant pas cette explosion ; contient les pièces
pouvant provoquer une inflammation. Installation possible en zones 1 et 21.
·
Sécurité augmentée « e » :
dispositif empêchant la production d'étincelles au niveau des connexions en
assurant le maintien mécanique et les isolations nécessaires.
·
Sécurité intrinsèque « i » :
circuit qui, en conditions normales ou de défaut, ne peut produire d'étincelle
ou d'échauffement suffisants pour provoquer l'inflammation de l'atmosphère
explosible. Se décompose en 2 catégories, ia, ib correspondant au nombre de
défauts que le circuit peut accepter (respectivement 2 et 1).
·
encapsulage « m » : les pièces de
circuit pouvant enflammer l'atmosphère explosive sont enfermées dans un
compound. Installation possible en zones 0 et 20.
·
concept produit « n » : circuit
qui, en conditions normales et dans certaines conditions de défaut bien
définies, ne peut produire l'inflammation de l'atmosphère explosible. Se
décompose en 5 catégories : « nA » (protection contre le risque
d'étincelle ou d'échauffement), « nC » (protection par étanchéité
d'enveloppe empêchant la pénétration de l'atmosphère explosible),
« nR » (Enveloppes construites de manière à réduire l’infiltration de
gaz), « nL » (énergie limitée) et « nP » (maintien en
surpression d'un gaz antidéflagrant). Installation possible en zone 2.
·
Immersion « o » : les pièces
pouvant provoquer une inflammation de l'atmosphère explosible sont immergées
dans l'huile. Installation possible en zones 1 et 21.
·
Surpression « p » : les pièces
pouvant provoquer une inflammation de l'atmosphère explosible sont maintenues à
une pression supérieure à la pression atmosphérique avec un gaz neutre.
Installation possible en zones 1 et 21.
·
Remplissage pulvérulent « q » :
les pièces pouvant provoquer une inflammation de l'atmosphère explosible sont
placées dans une enveloppe remplie de matériau pulvérulent (sable, ...).
Installation possible en zones 1 et 21.
ATEX
regulations
ATEX
regulations (Explosive Atmospheres) is derived from two European directives (94/9/EC
or ATEX 137 for equipment intended for use in ATEX zones and 1999/92/EC or ATEX
100A for safety).
It applies
in
ATEX
regulations called asking all principals to manage the risks related to the
explosion of the atmosphere as well as all other occupational hazards. For
this, an evaluation of the risk of explosion in the company is required to
identify all the places where there may be explosive atmospheres: it is the
DRPCE (Document protection against explosions). Accordance with Directive 1999/92/EC
and Article R.4227-50 of the Labour Code, ATEX locations must be divided into
zones 0, 1 or 2 for gas, 20, 21 or 22 for dust .
· Zone 0: A
place in which an explosive atmosphere consisting of a mixture with air of
flammable substances in the form
gas,
vapor or mist is present continuously or for long periods or frequently.
· Zone 1: Area
in which an explosive atmosphere consisting of a mixture with air of flammable
substances in the form
gas,
vapor or mist is likely to occur in normal operation occasionally.
· Zone 2: Area
in which an explosive atmosphere consisting of a mixture with air of flammable
substances in the form
gas,
vapor or mist is not likely to occur in normal operation but, if it is still
present, it is only short-lived.
· Zone 20: A
place in which an explosive atmosphere in the form of a cloud of combustible
dust is present in the air
continuously or for long periods or frequently.
· Zone 21: A
place in which an explosive atmosphere in the form of a cloud of combustible
dust in air is likely to
present
in normal operation occasionally.
· Zone 22: A
place in which an explosive atmosphere in the form of a cloud of combustible
dust in air is not likely to
in normal
operation but, if it is still present, it is only short-lived.
Once these
are characterized and marked areas, D2002-1553 D2002-1554 decrees of
Summary
[Hide]
· 1 Marking
ATEX equipment
· 2 Nature
explosive atmospheres
· 3 Modes
of protection
· 4 See
also
o 4.1
Related Items
Marking
ATEX equipment [edit]
Since 1
July 2003, new equipment installed must necessarily meet the Directive 94
Directive 94/9/EC concerning the compliance of the installation of new
equipment in the industrial environment. The marking indicates compliance of this
equipment is divided into three parts - eg marking: II 2 G / D:
· The first
part indicates the point of use (I for mines, II surface industries such as
chemical, petrochemical, ...);
· The
second part indicates the category 1 of the implantable material in zone 0/20
or less, two implantable zone 1/21 or less and three
implantable in Zone 2/22;
· The third
part specifies the type of area (for gases G (0, 1, 2)
areas for dust D regions (20, 21, 22)).
For
electrical equipment, further identifies the protection mode: Example: Ex d IIC
T6.
· The first
part is the fact that the equipment meets the CENELEC (European). The Ex code
corresponding to the IEC (International).
· The
second part is one or more letters like "d" for a device explosion, "e"
for increased safety "ia or ib" for intrinsic safety, but also "m",
"q", etc..
· The third
part shows the gas group:
Group
Reference
gas
Minimum
ignition energy
I
methane
300 μJ
IIA
Propane
240 μJ
IIB
ethylene
70 μJ
IIC
acetylene
and dihydrogen
17 μJ
· The last
part is the maximum surface temperature: T1: 450 ° C, T2: 300 ° C, T3: 200 ° C,
T4: 135 ° C, T5: 100 ° C and T6: 85 ° C. This means, in case of fire, for T6
cabinet containing flammable material, the temperature of the enclosure shall
not exceed 85 ° C. The cost increases with the performance (T1 to T6 cheaper to
most expensive).
Finally,
the Directive explains the obligations of manufacturers, importers and
assemblers of ATEX equipment for commercialization. Class 1
having the highest level of requirements validation with the prototype of the
production chain and the instruction manual by a notified body (INERIS or LCIE
France) for example.
The
Directive 99/92/EC: corresponds to the requirements of users. It specifies the
obligations of the entrepreneur to perform risk assessment explosion obligation
zoning on the ground and the requirement for employees exposed, as well as
personal personal site outside companies receive awareness training to ATEX
risk. All these risks and the additional analyzes and
measures put in place should be included in the DRPCE (Document Related to
Protection Against Explosions) which is attached to one document risk
assessment.
Nature
explosive atmospheres [edit]
· The
vapors of flammable liquids (ethanol, acetone, toluene, kerosene, gasoline, etc..).
· Flammable
gas (town gas, propane, butane, hydrogen sulfide, etc..).
· The
clouds of dust explosion (corn flour, organic powders, etc..).
· The mists
of flammable liquids (spray ...).
Protection
Modes [edit]
· Security
building "c": mechanical friction in movement and as safe to avoid
overheating and sparks. Can be installed in zones 1 and 21.
· Envelope
flameproof "d": a sturdy envelope to the explosion of its internal
volume and not transmitting this explosion contains parts that can cause
inflammation. Can be installed in zones 1 and 21.
· Increased
safety "e": device preventing sparking in connections providing
mechanical support and insulation required.
· Intrinsic
Safety "i" circuit which, in normal or fault, can not produce sparks
or sufficient heat to cause ignition of the explosive atmosphere. Is divided
into two categories, ia, ib is the number of faults
that the system can accept (2 and 1).
· Encapsulation
"m" spare parts that could ignite an explosive atmosphere are placed
in a compound. Can be installed in zones 0 and 20.
· Product
concept "n" circuit which, in normal conditions and in certain well-defined
fault conditions, can produce inflammation of the explosive atmosphere. Is
divided into five categories: "nA" (protection against the risk of
sparks or heat), "nC" (protection by sealing envelope preventing the
penetration of the explosive atmosphere), "nR" (built Envelopes to
reduce the infiltration of gas), "nL" (limited energy) and "nP"
(maintaining pressure a gas explosion). Installation possible in Zone 2.
· Immersion
"o" parts can cause inflammation of the potentially explosive
atmosphere are immersed in oil. Can be installed in zones 1 and 21.
· Pressurized
apparatus "p" parts can cause inflammation of the potentially
explosive atmosphere are maintained at a pressure above atmospheric pressure
with an inert gas. Can be installed in zones 1 and 21.
· Powder filling "q" parts can cause inflammation of the potentially explosive atmosphere are placed in an enclosure filled with powdered material (sand, ...). Can be installed in zones 1 and 21.